Esprit — Janvier 2002 Les horizons de la souveraineté

Introduction. Marc-Olivier Padis

L'esprit de la constitution : hier et aujourd'hui

La réhabilitation de la fonction gouvernementale dans la Constitution de 1958. Lucien Jaume
Avant de savoir quel sort réserver à la Constitution de la Vème République, il faut tenter de retrouver son esprit, c'est-à-dire les questions auxquelles elle tentait de répondre. La valorisation de l'exécutif répondait à une lecture de l'histoire de France marquée par la Révolution française, la IIIème République et la défaite de 1940. Peut-on se passer d'un tel regard historique dans le débat constitutionnel?

Des usages de la Constitution en France et aux États-Unis. Élisabeth Zoller
Le contrôle du Conseil constitutionnel sur les lois votées par le Parlement est une évolution majeure de notre régime. On compare souvent ce rôle avec celui joué aux Etats-Unis par la Cour suprême. Peut-on dire pour autant que nous nous sommes approchés d'un système à l'américaine?

L'émergence d'un pouvoir judiciaire sous la ve République : un constat critique. Olivier Beaud
La Constitution ne reconnaît pas de pouvoir judiciaire mais seulement une "autorité". Pourtant, les juges, notamment en raison des "affaires", n'ont-ils pas commencé à jouer un rôle de contre-pouvoir ? Pénalisation de la vie publique ou révolution démocratique : le débat de la légitimité du judiciaire est encore devant nous.

Une révolution territoriale silencieuse : vers une nouvelle séparation des pouvoirs. Jean-Pierre Dubois
La décentralisation a entraîné une répartition des pouvoirs qui modifie profondément notre culture p~itique. Pourtant, la République n'a pas pris acte de son nouveau visage territorial: il en découle un brouiUage des responsab~ités qui ne peut que fragiliser la confiance des citoyens.

Permanence de la souveraineté ?

La souveraineté postnationale. Entretien avec Jean-Marc Ferry
La construction européenne pose de manière inédite la question de la souveraineté. Comment assurer la participation effective des citoyens aux politiques nationales mais aussi celle des États membres aux politiques communautaires? Comment redistribuer la souveraineté sans alfaiblir la démocratie, qui suppose une souveraineté inaliénable et indivisible?

La souveraineté ou la part de l'irréductible. Michaël Fœssel
Faut-il tenir la souveraineté pour un concept résiduel, un vestige des illusions nationales? Il semble que non, dans la mesure où cette notion permet de donner un contenu à ce qui, dans la politique, n'est réductible àaucun autre système de légitimation.

Kafka en Floride. James Conant
L'épisode du recomptage des voix - finalement interdit par la Cour suprême - pour départager les deux candidats à l'élection présidentille américaine ressemblait à une fable kafkaïenne. pourquoi ne pas repartir justement d'une lecture politique de Kafka pour se demander Si l'intervention de la justice, et le jeu de ses procédures, a perniis ou non de respecter l'expression du peuple souverain?