Jean-Louis Quermonne
Le système politique de l'Union européenne
Paris, Montchrestien (Coll. Clefs), 2002 (5è ed.)

Cinquante ans de construction européenne ont forgé un système politique. Inscrit entre la stratégie de l'intégration et celle de la coopération, il se caractérise à la fois par la méthode communautaire et par la coopération des États.

Il en résulte un droit communautaire et des politiques communes, d'ou émerge un nouvel espace public. De la CECA au Traité de Nice, en passant par les Traités de Rome, l'Acte Unique et les Traités de Maastricht et d'Amsterdam, le système en vigueur n'a pas donné naissance aux États-Unis d'Europe escomptés par ses pères fondateurs. Aussi l'Union européenne est-elle restée, selon le mot de Jacques Delors, un objet politique non encore identifié.

A travers son mode de fonctionnement, on peut de)a déceler l'existence d'un système politique en reseau Sa singularité et sa complexité résisteront elles à l'élargissement de l'Union tendant à constituer la Grande Europe ? La réponse est entre les mains de la Convention chargée par le Conseil européen de Laecken de préparer la conférénce intergouvernementale de 2004. L'Histoire tranchera...

Professeur émérite de Science Politique, Jean-Louis Quermonne a enseigné aux Instituts d'Études Politiques de Grenoble et de Paris ainsi qu'au Collège de Bruges. Il a présidé le Groupe de réflexion du Commissariat au Plan sur la réforme des institutions européennes.

 

Sommaire

Les stratégies en présence

La préhistoire de l'Europe politique

La stratégie de l'intégration

La stratégie de la coopération

La convergence des stratégies: vers le Marché unique et l'Union européenne

La méthode de gouvernement communautaire

Le Triangle institutionnel

Le processus de décision

Le droit européen, les politiques communes et leur financement

Le droit communautaire

Les politiques communes

Le financement des politiques communes

Les forces politiques et socio-économiques

Les partis politiques européens

L'opinion publique européenne

Les groupes d'intéret et de pression

L'association des régions

La coopération des États avant Maastricht

Le développement de la coopération politique

Le développement de la coopération économique et monétaire

Les Accords de Schengen et la coopération policiere et judiciaire

L'Union européenne matrice d'une Europe politique

Le dédoublement fonctionnel des États dans l'Union

L'architecture en trois piliers

La démocratisation des institutions de l'Union

La dialectique de l'élargissement et de l'approfondissement

L'approfondissement de la Communauté et l'échec de son élargissement à la marge

L'élargissement dans le cadre de l'Union

Un élargissement transforiné en processus d'unification

Conclusion: L'Union européenne en quête d'identité